Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
L'arrangé Provençal
Numéro de dépôt :
4339618
Date de dépôt :
21/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque L'arrangé Provençal
Déposée par voie électronique le 21 février 2017 par monsieur Maxime Feffer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'arrangé Provençal »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Maxime Feffer a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Inscription le 23 août 2019 - Rejet total n°766961 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-23